Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBASVELT
S.A.R.L. HERBA DIFFUSION

Numéro de dépôt :
96655591
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2006

Présentation de la marque HERBASVELT

Déposée le 13 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERBA DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERBASVELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HERBA DIFFUSION domicilié(e) Zone Industrielle la Palud 37, rue Albert Einstein, 83600 FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 903 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. HERBA DIFFUSION - France.

La marque HERBASVELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBASVELT est expirée depuis le 13 décembre 2006.

HERBA DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : L'CARNIPLEX , GINSENG HERBA TONIC , HERBA DIFFUSION , HERBASIA , HERBACEROLA , BAMBOUFLEX , VITA-PROTECT , DERMATO-PROTECT , DRAINACEUTIC , HERBAVEN


S.A.R.L. HERBA DIFFUSION - Zone Industrielle la Palud 37, rue Albert Einstein, 83600 FREJUS - France - SIREN 378903256


S.A.R.L. HERBA DIFFUSION - France


Inscription le 1 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261220 - Publication au BOPI 1998-09-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Boisson non alcoolisée. Cosmétique. Substances diététiques à usage médical

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.