Déposée le 15 avril 1996 par HERAEUS KULZER GmbH (société allemande
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-21 du 24 mai 1996.
Le déposant est HERAEUS KULZER GmbH (société allemande), domicilié(e) Grüner Weg 11, 63450 HANAU ALLEMAGNE - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque ARTGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 25 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274528 - Publication au BOPI 1999-03-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21
Produits chimiques destinés aux dentistes et aux prothésistes dentaires; matières pour plombage, colorants pour les dents, ciments collants dentaires, matières pour empreintes, entourages, enrobages et modelages utilisées par les dentistes et les prothésistes dentaires; agents de traitement superficiel de dents, à savoir agents caustiques et agents de colmatage; céramiques dentaires, matières plastiques dentaires et ciments dentaires destinés à la production et la reproduction de couronnes, de bridges, de prothèses, de parties de prothèses et de palais artificiels, ou utilisés comme matière de revêtement et matière de plombage; colles utilisées par les dentistes et les prothésistes dentaires.Appareils et instruments de dentisterie pour l'usinage de matières plastiques, ciments et céramiques dentaires; appareils pour injection et compression, ainsi qu'appareils de polymérisation pour matières dentaires; dents artificielles
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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