Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PERROSEL
Numéro de dépôt :
1465981
Date de dépôt :
10/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/1997
Présentation de la marque PERROSEL
Déposée le 10 septembre 1987 par monsieur Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERROSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PERROSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERROSEL est expirée depuis le 10 septembre 1997.
Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43