Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSIOPEE
Monsieur Henri, Jacques COUDERT

Numéro de dépôt :
1642452
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2001
CASSIOPEE de Henri

Présentation de la marque CASSIOPEE

Déposée le 5 février 1991 par monsieur Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSIOPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henri domicilié(e) 2, rue du Lycée, 92230 SCEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque CASSIOPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSIOPEE est expirée depuis le 5 février 2001.

Henri a également déposé les autres marques suivantes : SLENDER-SLIP , SEPTOLASTIC , VITALEX , HG , GAUSSIN , ATOFIBRINE , SPARTOCAINE , SILGEL , DECIDENT , CAVIPULPE


Monsieur Henri, Jacques COUDERT - 2, rue du Lycée, 92230 SCEAUX - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Disques et autres supports audio-visuels, appareils de projection de films et photographies, appareils d'informatique