Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CASSIOPEE
Numéro de dépôt :
1642452
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2001
Présentation de la marque CASSIOPEE
Déposée le 5 février 1991 par monsieur Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSIOPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CASSIOPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSIOPEE est expirée depuis le 5 février 2001.
Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28