Déposée le 19 décembre 1995 par monsieur Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIBLIOTHEQUE VIRTUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est monsieur Henri domicilié(e) 5, Rue du Dragon, 75006 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Isabelle JOURDAN Avocat à la Cour - France.
La marque BIBLIOTHEQUE VIRTUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Henri, René LE MORE - 5, Rue du Dragon, 75006 PARIS - France
Maître Isabelle JOURDAN Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes: Enseignes en papier ou en carton, affiches, cartes postales, produits de l'imprimerie articles pour reliures; photographies papeterie; adhésifs (matièrescollantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir: matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes films et feuilles, carte à jouer ; caractères d'imprimerie; clichés. EDUCATION, FORMATION, DIVERTISSEMENT, ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de Colloques, Conférences, Congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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