Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Savoureuses de Savoie
HENRI RAFFIN

Numéro de dépôt :
4374634
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2027
Les Savoureuses de Savoie de HENRI RAFFIN

Présentation de la marque Les Savoureuses de Savoie

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2017 par HENRI RAFFIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Savoureuses de Savoie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est HENRI RAFFIN domicilié(e) 256 route des bons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delphine PERROT domicilié(e) 256 route des bons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France.

La marque Les Savoureuses de Savoie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Savoureuses de Savoie arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.

HENRI RAFFIN a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DE NOS REGIONS , EXCELLENCE DES SAVEURS , LE PETIT SAVOYARD , FUET EXTRA , Henri Raffin Maison savoyarde depuis 1937 , MINI BUCHETTES , CROQU'NOIX , LE PETIT SAVOYARD CHARCUTIER AFFINEUR , LE GALIBIER , LE PETIT BASQUE


HENRI RAFFIN - 256 route des bons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France


Delphine PERROT - 256 route des bons prés - 73110 - LA ROCHETTE - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Produits de la sylviculture ; animaux vivants ; semences (graines) ; appâts vivants pour la pêche ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.