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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN
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LE PETIT SAVOYARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PETIT SAVOYARD
HENRI RAFFIN, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1734236
Date de dépôt :
18/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/2029

Présentation de la marque LE PETIT SAVOYARD

Déposée le 18 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN domicilié(e) 256 route des Bons Prés, ZA du Héron - 73110 - LA ROCHETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 621 037 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, M. RUDLOFF Delphine domicilié(e) 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque LE PETIT SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PETIT SAVOYARD arrivera à expiration en date du 18 août 2029.

HENRI RAFFIN a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DE NOS REGIONS , HENRI RAFFIN , EXCELLENCE DES SAVEURS , FUET EXTRA , Henri Raffin Maison savoyarde depuis 1937 , MINI BUCHETTES , CROQU'NOIX , LE PETIT SAVOYARD CHARCUTIER AFFINEUR , LE GALIBIER , LE PETIT BASQUE


HENRI RAFFIN, société par actions simplifiée à associé unique - 256 route des Bons Prés, ZA du Héron - 73110 - LA ROCHETTE - France - SIREN 745621037


LOYER & ABELLO, M. RUDLOFF Delphine - 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de dénomination n°330546 - Publication au BOPI 2001-09-06

Renouvellement sans limitation le 13 août 1999 n°2150904 - Publication au BOPI 1999-08-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2009 n°2413867 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-23

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2019 n°2711401 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-04-01

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