Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MARCHE DE NOS REGIONS
HENRI RAFFIN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3950929
Date de dépôt :
04/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2022
LE MARCHE DE NOS REGIONS de HENRI RAFFIN

Présentation de la marque LE MARCHE DE NOS REGIONS

Déposée le 4 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MARCHE DE NOS REGIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN domicilié(e) Parc d'Activités du Héron - 73110 - LA ROCHETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 621 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque LE MARCHE DE NOS REGIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MARCHE DE NOS REGIONS arrivera à expiration en date du 4 octobre 2022.

HENRI RAFFIN a également déposé les autres marques suivantes : HENRI RAFFIN , EXCELLENCE DES SAVEURS , LE PETIT SAVOYARD , FUET EXTRA , Henri Raffin Maison savoyarde depuis 1937 , MINI BUCHETTES , CROQU'NOIX , LE PETIT SAVOYARD CHARCUTIER AFFINEUR , LE GALIBIER , LE PETIT BASQUE


HENRI RAFFIN, société par actions simplifiée - Parc d'Activités du Héron - 73110 - LA ROCHETTE - France - SIREN 745621037


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Produits de charcuterie et de salaisons.

Services de traiteurs.