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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN
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LE GALIBIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE GALIBIER
HENRI RAFFIN, SAS

Numéro de dépôt :
4145239
Date de dépôt :
30/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2024
LE GALIBIER de HENRI RAFFIN

Présentation de la marque LE GALIBIER

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE GALIBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN domicilié(e) PAE du Héron, 256 route des bons prés, BP11 - 73110 - La Rochette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI RAFFIN, Mme. Delphine PERROT domicilié(e) PAE du Héron, 256 route des bons prés, BP11 - 73110 - La Rochette - France.

La marque LE GALIBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GALIBIER arrivera à expiration en date du 30 décembre 2024.

HENRI RAFFIN a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DE NOS REGIONS , HENRI RAFFIN , EXCELLENCE DES SAVEURS , LE PETIT SAVOYARD , FUET EXTRA , Henri Raffin Maison savoyarde depuis 1937 , MINI BUCHETTES , CROQU'NOIX , LE PETIT SAVOYARD CHARCUTIER AFFINEUR , LE GALIBIER


HENRI RAFFIN, SAS - PAE du Héron, 256 route des bons prés, BP11 - 73110 - La Rochette - France


HENRI RAFFIN, Mme. Delphine PERROT - PAE du Héron, 256 route des bons prés, BP11 - 73110 - La Rochette - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.