Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CHALET DES ALPES DEPUIS 1937
HENRI RAFFIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3542350
Date de dépôt :
06/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2027
LE CHALET DES ALPES DEPUIS 1937 de HENRI RAFFIN

Présentation de la marque LE CHALET DES ALPES DEPUIS 1937

Déposée le 6 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHALET DES ALPES DEPUIS 1937 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-02 du 11 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN domicilié(e) Parc d'activités du Héron - 73110 - LA ROCHETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 621 037 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Loyer & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque LE CHALET DES ALPES DEPUIS 1937 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHALET DES ALPES DEPUIS 1937 arrivera à expiration en date du 6 décembre 2027.

HENRI RAFFIN a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DE NOS REGIONS , HENRI RAFFIN , EXCELLENCE DES SAVEURS , LE PETIT SAVOYARD , FUET EXTRA , Henri Raffin Maison savoyarde depuis 1937 , MINI BUCHETTES , CROQU'NOIX , LE PETIT SAVOYARD CHARCUTIER AFFINEUR , LE GALIBIER


HENRI RAFFIN, Société par actions simplifiée - Parc d'activités du Héron - 73110 - LA ROCHETTE - France - SIREN 745621037


Loyer & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2017 n°2666190 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2017-12-08

Tisanes.

Coutellerie, fourchettes et cuillers.

Ustensiles de cuisine non en métaux précieux, vaisselle, verres à boire.

Viande, poisson, volaille et gibier, plats cuisinés, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir.

Sirop pour boissons, boissons de fruits et jus de fruits, eaux minérales et gazeuses.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins et liqueurs.

Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail.

Services de traiteurs.