Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA FERME DES ALPES
HENRI RAFFIN société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3503946
Date de dépôt :
01/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA FERME DES ALPES de HENRI RAFFIN

Présentation de la marque LA FERME DES ALPES

Déposée le 1 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME DES ALPES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN domicilié(e) Parc d'Activités du Héron,73110 LA ROCHETTE - 73110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 621 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HENRI RAFFIN a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DE NOS REGIONS , HENRI RAFFIN , EXCELLENCE DES SAVEURS , LE PETIT SAVOYARD , FUET EXTRA , Henri Raffin Maison savoyarde depuis 1937 , MINI BUCHETTES , CROQU'NOIX , LE PETIT SAVOYARD CHARCUTIER AFFINEUR , LE GALIBIER


HENRI RAFFIN société par actions simplifiée - Parc d'Activités du Héron,73110 LA ROCHETTE - 73110 - France - SIREN 745621037


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 25 mars 2008 - Rejet total n°471276 - Publication au BOPI 2008-03-25

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Produits de charcuterie.