Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXCELLENCE DES SAVEURS
HENRI RAFFIN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4065988
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2024
EXCELLENCE DES SAVEURS de HENRI RAFFIN

Présentation de la marque EXCELLENCE DES SAVEURS

Déposée par voie électronique le 5 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXCELLENCE DES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN domicilié(e) Parc d'Activités du Héron - 73110 - LA ROCHETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 621 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque EXCELLENCE DES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE DES SAVEURS arrivera à expiration en date du 5 février 2024.

HENRI RAFFIN a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DE NOS REGIONS , HENRI RAFFIN , LE PETIT SAVOYARD , FUET EXTRA , Henri Raffin Maison savoyarde depuis 1937 , MINI BUCHETTES , CROQU'NOIX , LE PETIT SAVOYARD CHARCUTIER AFFINEUR , LE GALIBIER , LE PETIT BASQUE


HENRI RAFFIN, société par actions simplifiée - Parc d'Activités du Héron - 73110 - LA ROCHETTE - France - SIREN 745621037


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Produits de salaisons, saucissons secs, charcuterie, terrines et pâtés, jambons et charcuteries sèches, saucisses à cuire ;

Pâtés à la viande.