EXCELLENCE DES SAVEURS

HENRI RAFFIN, société par actions simplifiée

Présentation de la marque EXCELLENCE DES SAVEURS

Déposée par voie électronique le 5 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXCELLENCE DES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HENRI RAFFIN domicilié(e) Parc d'Activités du Héron - 73110 - LA ROCHETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 621 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque EXCELLENCE DES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE DES SAVEURS est expirée depuis le 5 février 2024.

HENRI RAFFIN a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DE NOS REGIONS , HENRI RAFFIN , LE PETIT SAVOYARD , FUET EXTRA , Henri Raffin Maison savoyarde depuis 1937 , MINI BUCHETTES , CROQU'NOIX , LE PETIT SAVOYARD CHARCUTIER AFFINEUR , LE GALIBIER , LE PETIT BASQUE