Marque renouvelée - Marque en vigueur

GASPARD FEUILLET
HENRI MAIRE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1546944
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2029

Présentation de la marque GASPARD FEUILLET

Déposée le 17 août 1989 par la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GASPARD FEUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENRI MAIRE domicilié(e) Domaine de Boichailles - 39600 - ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 580 279 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GASPARD FEUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GASPARD FEUILLET arrivera à expiration en date du 17 août 2029.

HENRI MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AILEVENT , CHARAUCY , CHAUVIREY , DE GRIMONT , LA COLLEGIALE , NOUS TOUT'CHEFS , GRAND PERLANT , BOUTEHORS , H+M 1632 , GRILLARDE


HENRI MAIRE, Société Anonyme - Domaine de Boichailles - 39600 - ARBOIS - France - SIREN 625580279


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2009 n°2399145 - Publication au BOPI 2009-02-20

Renouvellement sans limitation n°2146725 - Publication au BOPI 1999-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 23 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°764529 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2019 n°2718214 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)