Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOP HOTEL
Numéro de dépôt :
16498
Date de dépôt :
12/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/1992
Présentation de la marque TOP HOTEL
Déposée le 12 mai 1982 par Henri Guillaume ERNST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOP HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP HOTEL est expirée depuis le 12 mai 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25