Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROUVAILLE
Monsieur Henri CUER

Numéro de dépôt :
1014932
Date de dépôt :
20/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TROUVAILLE

Déposée le 20 avril 1977 par monsieur Henri CUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TROUVAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henri CUER domicilié(e) Tarlivay, Route d'Avignon 13150 TARASCON. - France.

La marque TROUVAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TROUVAILLE est expirée depuis le 20 avril 1987.

Henri CUER a également déposé les autres marques suivantes : ORENBOULE , JOHN KILUS , DOUCEUR ANGEVINE , SOMPTUOR , GRACILLIAROSA , JACINE , CELESTEOR , BOURGEOIS , FUNVIOLO , AGNELET


Monsieur Henri CUER - Tarlivay, Route d'Avignon 13150 TARASCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-024

Produits agricoles, horticoles et forestiers, graines, fruits et légumes frais, semences plantes vivantes, fleurs naturelles, et plus particulièrement semis de chrysanthèmes.