Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANGUINELLA
Monsieur Henri CUER

Numéro de dépôt :
1034541
Date de dépôt :
30/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SANGUINELLA

Déposée le 30 novembre 1977 par monsieur Henri CUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SANGUINELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henri CUER domicilié(e) Tarlivay, route d'Avignon, 13150 TARASCON. - France.

La marque SANGUINELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SANGUINELLA est expirée depuis le 30 novembre 1987.

Henri CUER a également déposé les autres marques suivantes : ORENBOULE , JOHN KILUS , DOUCEUR ANGEVINE , SOMPTUOR , GRACILLIAROSA , JACINE , CELESTEOR , BOURGEOIS , FUNVIOLO , TROUVAILLE


Monsieur Henri CUER - Tarlivay, route d'Avignon, 13150 TARASCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028

Produits agricoles, horticoles et forestiers, graines, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes, fleurs naturelles, et plus particulièrement semis de chrysanthèmes.