Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORENBOULE
MONSIEUR HENRI CUER, QUARTIER TARLIVAY, ROUTE D'AVIGNON, 13150 TARASCON.

Numéro de dépôt :
1150886
Date de dépôt :
01/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ORENBOULE

Déposée le 1 octobre 1980 par monsieur HENRI CUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORENBOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HENRI CUER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque ORENBOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ORENBOULE est expirée depuis le 1 octobre 1990.

HENRI CUER a également déposé les autres marques suivantes : JOHN KILUS , DOUCEUR ANGEVINE , SOMPTUOR , GRACILLIAROSA , JACINE , CELESTEOR , BOURGEOIS , FUNVIOLO , TROUVAILLE , AGNELET


MONSIEUR HENRI CUER, QUARTIER TARLIVAY, ROUTE D'AVIGNON, 13150 TARASCON. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10

SEMIS DE CHRYSANTHEMES.