Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGEOIS
Henri CUER

Numéro de dépôt :
1374873
Date de dépôt :
14/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/1996

Présentation de la marque BOURGEOIS

Déposée le 14 octobre 1986 par Henri CUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Henri CUER, domicilié(e) Tarlivay, route d'Avignon, 13150 TARASCON. - France.

La marque BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGEOIS est expirée depuis le 14 octobre 1996.

Henri CUER a également déposé les autres marques suivantes : ORENBOULE , JOHN KILUS , DOUCEUR ANGEVINE , SOMPTUOR , GRACILLIAROSA , JACINE , CELESTEOR , FUNVIOLO , TROUVAILLE , AGNELET


Henri CUER - Tarlivay, route d'Avignon, 13150 TARASCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Des chrysanthèmes.