Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUBAN
MR HENRI CORBEL

Numéro de dépôt :
3192076
Date de dépôt :
04/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
04/11/2012
HAUBAN de HENRI CORBEL

Présentation de la marque HAUBAN

Déposée le 4 novembre 2002 par monsieur HENRI CORBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « HAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est monsieur HENRI CORBEL domicilié(e) 6 AVE FRANCOIS PELLETIER,83990 ST TROPEZ - 83990 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR CORBEL HENRI domicilié(e) 6 AVE FRANCOIS PELLETIER,83990 ST TROPEZ - 83990 - France.

La marque HAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUBAN est expirée depuis le 4 novembre 2012.

HENRI CORBEL a également déposé les autres marques suivantes : PRINCESS BOHEME


MR HENRI CORBEL - 6 AVE FRANCOIS PELLETIER,83990 ST TROPEZ - 83990 - France


MR CORBEL HENRI - 6 AVE FRANCOIS PELLETIER,83990 ST TROPEZ - 83990 - France


Inscription le 23 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°482546 - Publication au BOPI 2008-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

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