STOP TRACES
Présentation de la marque STOP TRACES
Déposée le 13 octobre 2003 par la société étrangère HENKEL Kommanditgesellschaft Auf Aktien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOP TRACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STOP TRACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP TRACES est expirée depuis le 13 octobre 2013.
HENKEL Kommanditgesellschaft Auf Aktien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501534 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07