(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786182.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 avril 2009.
HENKEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14
Inscription le 5 juin 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°324455 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 28 juin 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°302965 - Publication au BOPI 2000-06-28
Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21