Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HENKEL FRANCE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
99786182
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/04/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE domicilié(e) 161 rue de Silly, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 117 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN CHRETIEN SCHIHIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786182.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 avril 2009.

HENKEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BREF VITRES , MOHAIR , BREF CHLORNET chasse les traces pas la surface , CACHE CACHE , CACHE CACHE , CACHE CACHE , VAGUE BLEUE DE BREF , SECUMYL , ... POUR LAVER SANS DELAVER , X-TRA LAVE EN PROFONDEUR


HENKEL FRANCE (Société anonyme) - 161 rue de Silly, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 552117590


BAUDIN CHRETIEN SCHIHIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Inscription le 5 juin 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°324455 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 28 juin 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°302965 - Publication au BOPI 2000-06-28

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.