(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 février 1999 par la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775062.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 février 2009.
HENKEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30
Inscription le 27 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297603 - Publication au BOPI 2000-03-27
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501534 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07