(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769419.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 janvier 2009.
HENKEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297603 - Publication au BOPI 2000-03-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09