Marque expirée - Marque en non vigueur

Etanchéité Maison
Henkel France société anonyme

Numéro de dépôt :
99770444
Date de dépôt :
20/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2019

Présentation de la marque Etanchéité Maison

Déposée le 20 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) Henkel France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Etanchéité Maison »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Henkel France domicilié(e) 161 rue de Silly,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2391793) - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier Clifford Chance Europe LLP CS 50018 domicilié(e) 9, Place Vendôme,75038 PARIS Cedex 01 (dossier no 2391793) - 75038 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Etanchéité Maison est expirée depuis le 20 janvier 2019.

Henkel France a également déposé les autres marques suivantes : BREF VITRES , MOHAIR , BREF CHLORNET chasse les traces pas la surface , CACHE CACHE , CACHE CACHE , CACHE CACHE , VAGUE BLEUE DE BREF , SECUMYL , ... POUR LAVER SANS DELAVER , X-TRA LAVE EN PROFONDEUR


Henkel France société anonyme - 161 rue de Silly,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2391793) - 92100 - France


Jean-Frédéric Gaultier Clifford Chance Europe LLP CS 50018 - 9, Place Vendôme,75038 PARIS Cedex 01 (dossier no 2391793) - 75038 - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2008 n°2391793 - Publication au BOPI 2008-12-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Inscription le 7 septembre 2015 - Changement de forme juridique n°653434 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-07

Mastic pour joints. Services de télécommunication ; agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; transmission de données par terminaux informatiques, transmission électronique de données, transmission de données sur réseaux téléphoniques, informatiques ou télématiques, transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données, services de messageries électroniques, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, émissions radiophoniques et télévisées. Services d'éducation et d'enseignement, formation, cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.