Déposée le 20 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) Henkel France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Décoration Maison »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Henkel France domicilié(e) 161 rue de Silly,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2391792) - 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier Clifford Chance Europe LLP CS 50018 domicilié(e) 9, Place Vendôme,75038 PARIS Cedex 01 (dossier no 2391792) - 75038 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Henkel France société anonyme - 161 rue de Silly,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2391792) - 92100 - France
Jean-Frédéric Gaultier Clifford Chance Europe LLP CS 50018 - 9, Place Vendôme,75038 PARIS Cedex 01 (dossier no 2391792) - 75038 - France
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2008 n°2391792 - Publication au BOPI 2008-12-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09
Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Services de télécommunication ; agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques ; transmission de données par terminaux informatiques, transmission électronique de données, transmission de données sur réseaux téléphoniques, informatiques ou télématiques, transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données, services de messageries électroniques, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, émissions radiophoniques et télévisées. Services d'éducation et d'enseignement, formation, cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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