Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE
/
COLOUR LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLOUR LINE
HENKEL FRANCE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
99800180
Date de dépôt :
22/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2009

Présentation de la marque COLOUR LINE

Déposée le 22 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLOUR LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HENKEL FRANCE domicilié(e) 161 rue de Silly, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 117 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

La marque COLOUR LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOUR LINE est expirée depuis le 22 juin 2009.

HENKEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BREF VITRES , MOHAIR , BREF CHLORNET chasse les traces pas la surface , CACHE CACHE , CACHE CACHE , CACHE CACHE , VAGUE BLEUE DE BREF , SECUMYL , ... POUR LAVER SANS DELAVER , X-TRA LAVE EN PROFONDEUR


HENKEL FRANCE (Société anonyme) - 161 rue de Silly, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 552117590


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Produits de protection, anticorrosifs s'appliquant sur tous les matériaux. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Gutta-percha, gomme élastique, balata, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica, cartons d'amiante, draps d'amiante, filaments d'amiante, papiers d'amiante, revêtement d'amiante, rideaux de sécurité en amiante, semelles d'amiante, tissus d'amiante, toiles d'amiante, tresses d'amiante, tuyaux flexibles non métalliques, produits d'étanchéité s'appliquant sur tous les matériaux, mastics pour joints.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.