ONCE
Présentation de la marque ONCE
Déposée le 26 mars 1990 par la société HENKEL AG & Co. KgaA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONCE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ONCE est expirée depuis le 26 mars 2020.
HENKEL AG & Co. KgaA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35
Inscription le 28 avril 1992 - Transmission de propriété n°62721 - Publication au BOPI 1992-04-28
Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2164753 - Publication au BOPI 2000-02-11
Inscription le 22 novembre 2004 - Changement de dénomination n°402983 - Publication au BOPI 2004-11-22
Inscription le 6 novembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°245279 - Publication au BOPI 1997-11-06
Inscription le 9 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515622 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-09
Inscription le 9 février 2010 - Changement d'adresse n°515620 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-09
Inscription le 9 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515618 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-09
Inscription le 9 février 2010 - Changement de dénomination n°515621 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-09
Inscription le 9 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515619 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-09
Renouvellement sans limitation le 1 février 2010 n°2429843 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-01
Inscription le 11 mai 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°523582 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-11