Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATA
Henkel AG & Co. KGaA, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1606392
Date de dépôt :
27/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2020

Présentation de la marque ATA

Déposée le 27 juillet 1990 par la société étrangère Henkel AG & Co. KGaA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Henkel AG & Co. KGaA domicilié(e) 67 Henkelstrasse - Dusseldorf-Holthausen - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.

La marque ATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATA est expirée depuis le 27 juillet 2020.

Henkel AG & Co. KGaA a également déposé les autres marques suivantes : MACROPLAST , PURR , TERRA , Diadermine Repulpe Rides 3D , COMPLEXE REPULPANT 3D , MODERN TEXTILES , DIADERMINE LIFT+ CORRECTEUR DE RIDES D'EXPRESSION , GREEN FRESH , STOP HUMIDITÉ ABSORBEUR D'HUMIDITÉ , PERSOFIX


Henkel AG & Co. KGaA, Société de droit allemand - 67 Henkelstrasse - Dusseldorf-Holthausen - Allemagne


Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP - 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2000 n°2174484 - Publication au BOPI 2000-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501534 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2010 n°2447797 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-07-30

Préparations et substances pour abraser