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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEMBISE JEAN-PAUL
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LA PART DES ANGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PART DES ANGES
HEMBISE JEAN-PAUL SARL

Numéro de dépôt :
98734113
Date de dépôt :
20/05/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2018

Présentation de la marque LA PART DES ANGES

Déposée le 20 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEMBISE JEAN-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PART DES ANGES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HEMBISE JEAN-PAUL domicilié(e) 10 LE CLOS DU MARQUISAT,59700 MARCQ-EN-BAROEUL (dossier no 2371626) - 59700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 833 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 10 LE CLOS DU MARQUISAT,59700 MARCQ EN BAROEUL (dossier no 2371626) - 59700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PART DES ANGES est expirée depuis le 20 mai 2018.

HEMBISE JEAN-PAUL a également déposé les autres marques suivantes : PATRIMOINE ET AMENAGEMENT


HEMBISE JEAN-PAUL SARL - 10 LE CLOS DU MARQUISAT,59700 MARCQ-EN-BAROEUL (dossier no 2371626) - 59700 - France - SIREN 392833315


HM PARTICIPATIONS - 10 LE CLOS DU MARQUISAT,59700 MARCQ EN BAROEUL (dossier no 2371626) - 59700 - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2008 n°2371626 - Publication au BOPI 2008-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.