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Marques déposées par monsieur Hély Brouchet
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De Bon Matin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

De Bon Matin
Monsieur Hély Brouchet

Numéro de dépôt :
4369972
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2027
De Bon Matin de Hély Brouchet

Présentation de la marque De Bon Matin

Déposée par voie électronique le 20 juin 2017 par monsieur Hély Brouchet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « De Bon Matin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est monsieur Hély Brouchet domicilié(e) 4 rue des Blanchers - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, De Bon Matin, Hély Brouchet domicilié(e) 4 rue des Blanchers - 31000 - Toulouse - France.

La marque De Bon Matin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De Bon Matin arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.


Monsieur Hély Brouchet - 4 rue des Blanchers - 31000 - Toulouse - France


De Bon Matin, Hély Brouchet - 4 rue des Blanchers - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Inscription le 9 novembre 2017 - Retrait partiel n°711302 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-09

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Errata de l'enregistrement - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Pâtisseries; sandwiches ;

Services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.