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Marques déposées par madame Hélène Hervouet
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Api Green
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Api Green
Madame Hélène Hervouet

Numéro de dépôt :
4424730
Date de dépôt :
01/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2028
Api Green de Hélène Hervouet

Présentation de la marque Api Green

Déposée par voie électronique le 1 février 2018 par madame Hélène Hervouet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Api Green » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.

Le déposant est madame Hélène Hervouet domicilié(e) 216 La Gauterie - 44430 - Le Landreau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Artisan, Madame Marion Chardon domicilié(e) 40 Bis rue de bretagne - 49230 - Saint crespin sur moine - France.

La marque Api Green a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Api Green arrivera à expiration en date du 1 février 2028.


Madame Hélène Hervouet - 216 La Gauterie - 44430 - Le Landreau - France


Artisan, Madame Marion Chardon - 40 Bis rue de bretagne - 49230 - Saint crespin sur moine - France


Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Inscription le 12 mars 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°751083 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12

Tissus.