Marque enregistrée - Marque en vigueur

Simplification Volontaire
Madame HELENE GEANT PRECHEUR

Numéro de dépôt :
4459202
Date de dépôt :
06/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2028
Simplification Volontaire de HELENE GEANT PRECHEUR

Présentation de la marque Simplification Volontaire

Déposée par voie électronique le 6 juin 2018 par madame HELENE GEANT PRECHEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Simplification Volontaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est madame HELENE GEANT PRECHEUR domicilié(e) 25 route de Ruffey - 21250 - VILLY LE MOUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Helene GEANT PRECHEUR domicilié(e) 25 Route de Ruffey - 21250 - VILLY LE MOUTIER - France.

La marque Simplification Volontaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Simplification Volontaire arrivera à expiration en date du 6 juin 2028.


Madame HELENE GEANT PRECHEUR - 25 route de Ruffey - 21250 - VILLY LE MOUTIER - France


Madame Helene GEANT PRECHEUR - 25 Route de Ruffey - 21250 - VILLY LE MOUTIER - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques.