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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HEITMANN Philippe
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Le Doubs Vélo
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Doubs Vélo
eurl HEITMANN Philippe, eurl

Numéro de dépôt :
4317244
Date de dépôt :
25/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/11/2026
Le Doubs Vélo de HEITMANN Philippe

Présentation de la marque Le Doubs Vélo

Déposée le 25 novembre 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HEITMANN Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Doubs Vélo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HEITMANN Philippe domicilié(e) 4 rue BETHOUART - 90000 - BELFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 661 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, eurl heitmann philippe, M. HEITMANN philippe domicilié(e) 4 RUE BETHOUART - 90000 - BELFORT - France.

La marque Le Doubs Vélo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Doubs Vélo arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.


eurl HEITMANN Philippe, eurl - 4 rue BETHOUART - 90000 - BELFORT - France - SIREN 811661412


eurl heitmann philippe, M. HEITMANN philippe - 4 RUE BETHOUART - 90000 - BELFORT - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Transport en taxi ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.