Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONOPOLE BRUT
HEIDSIECK & CO MONOPOLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1325666
Date de dépôt :
25/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2025

Présentation de la marque MONOPOLE BRUT

Déposée le 25 avril 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIDSIECK & CO MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONOPOLE BRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIDSIECK & CO MONOPOLE domicilié(e) 34 Boulevard Diancourt - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 509 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque MONOPOLE BRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONOPOLE BRUT arrivera à expiration en date du 25 avril 2025.

HEIDSIECK & CO MONOPOLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HEIDSIECK CO , HEIDSIECK C MONOPOLE , TOP CUP , PRESIDENT H. GERMAIN , GERMAIN , CHAMPAGNE DRY MONOPOLE GOUT AMERICAIN HEIDSIECK & Co , (Marque figurative) , HEIDSIECK & CO RED TOP MONOPOLE , GOÛT AMÉRICAIN


HEIDSIECK & CO MONOPOLE, Société par actions simplifiée - 34 Boulevard Diancourt - 51100 - REIMS - France - SIREN 338509045


GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 janvier 2004 - Gage radié n°385107 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266787 - Publication au BOPI 1998-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Renouvellement sans limitation n°2039714 - Publication au BOPI 1994-49

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2005 n°2284792 - Publication au BOPI 2005-03-24

Inscription - Transmission de propriété n°15935 - Publication au BOPI

Inscription le 12 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266786 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 12 octobre 1990 - Changement d'adresse n°50288 - Publication au BOPI 1990-10-12

Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232460 - Publication au BOPI 1997-01-10

Inscription le 22 avril 1997 - Gage constitué n°236177 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266785 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266784 - Publication au BOPI 1998-11-12

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2015 n°2577144 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-27

Vins de provenance française à savoir Champagne, mousseux ou non mousseux et tous autres vins mousseux.