MONOPOLE BRUT
Présentation de la marque MONOPOLE BRUT
Déposée le 25 avril 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIDSIECK & CO MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONOPOLE BRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MONOPOLE BRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MONOPOLE BRUT arrivera à expiration en date du 25 avril 2025.
HEIDSIECK & CO MONOPOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 janvier 2004 - Gage radié n°385107 - Publication au BOPI 2004-01-13
Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266787 - Publication au BOPI 1998-11-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11
Renouvellement sans limitation n°2039714 - Publication au BOPI 1994-49
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2005 n°2284792 - Publication au BOPI 2005-03-24
Inscription - Transmission de propriété n°15935 - Publication au BOPI
Inscription le 12 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266786 - Publication au BOPI 1998-11-12
Inscription le 12 octobre 1990 - Changement d'adresse n°50288 - Publication au BOPI 1990-10-12
Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232460 - Publication au BOPI 1997-01-10
Inscription le 22 avril 1997 - Gage constitué n°236177 - Publication au BOPI 1997-04-22
Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266785 - Publication au BOPI 1998-11-12
Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266784 - Publication au BOPI 1998-11-12
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2015 n°2577144 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-27