Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIDSIECK & CO MONOPOLE
/
DRY MONOPOLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DRY MONOPOLE
HEIDSIECK & CO MONOPOLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1354652
Date de dépôt :
14/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2026
DRY MONOPOLE de HEIDSIECK & CO MONOPOLE

Présentation de la marque DRY MONOPOLE

Déposée le 14 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIDSIECK & CO MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DRY MONOPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEIDSIECK & CO MONOPOLE domicilié(e) 34 boulevard Diancourt - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 509 045 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque DRY MONOPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DRY MONOPOLE arrivera à expiration en date du 14 mai 2026.

HEIDSIECK & CO MONOPOLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HEIDSIECK CO , HEIDSIECK C MONOPOLE , TOP CUP , PRESIDENT H. GERMAIN , GERMAIN , CHAMPAGNE DRY MONOPOLE GOUT AMERICAIN HEIDSIECK & Co , (Marque figurative) , HEIDSIECK & CO RED TOP MONOPOLE , GOÛT AMÉRICAIN


HEIDSIECK & CO MONOPOLE, Société par actions simplifiée - 34 boulevard Diancourt - 51100 - REIMS - France - SIREN 338509045


GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 13 janvier 2004 - Gage radié n°385107 - Publication au BOPI 2004-01-13

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-39

Renouvellement sans limitation n°2063777 - Publication au BOPI 1996-14

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2005 n°2301786 - Publication au BOPI 2005-11-29

Inscription le 12 octobre 1990 - Changement d'adresse n°50288 - Publication au BOPI 1990-10-12

Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266787 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 10 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°232460 - Publication au BOPI 1997-01-10

Inscription le 22 avril 1997 - Gage constitué n°236177 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266784 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 12 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266786 - Publication au BOPI 1998-11-12

Inscription le 12 novembre 1998 - Concession de licence n°266785 - Publication au BOPI 1998-11-12

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2015 n°2604627 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-16

Vins de provenance française, à savoir Champagne mousseux ou non mousseux et tous autres vins mousseux.