Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREVIDOM
Hector QUIDAL

Numéro de dépôt :
3850318
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
PREVIDOM de Hector QUIDAL

Présentation de la marque PREVIDOM

Déposée le 29 juillet 2011 par Hector QUIDAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREVIDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est Hector QUIDAL domicilié(e) 36 Hameau du parc - 77400 - DAMPMART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hector QUIDAL domicilié(e) 36 Hameau du parc - 77400 - DAMPMART - France.

La marque PREVIDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREVIDOM est expirée depuis le 29 juillet 2021.

Hector QUIDAL a également déposé les autres marques suivantes : soulocpro


Hector QUIDAL - 36 Hameau du parc - 77400 - DAMPMART - France


Hector QUIDAL - 36 Hameau du parc - 77400 - DAMPMART - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Monuments funéraires métalliques ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.