Marque enregistrée - Marque en vigueur

HC CONSEIL COURTAGE EN ASSURANCES
HC Conseil, SAS

Numéro de dépôt :
4218127
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2025
HC CONSEIL COURTAGE EN ASSURANCES de HC Conseil

Présentation de la marque HC CONSEIL COURTAGE EN ASSURANCES

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HC Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HC CONSEIL COURTAGE EN ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HC Conseil domicilié(e) 138 avenue de ceinture - 95210 - Saint Gratien - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 653 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HC Conseil, M. Hermann Celiksu domicilié(e) 138 avenue de ceinture - 95210 - Saint Gratien - France.

La marque HC CONSEIL COURTAGE EN ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218127.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HC CONSEIL COURTAGE EN ASSURANCES arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.

HC Conseil a également déposé les autres marques suivantes : ad valo , artelium


HC Conseil, SAS - 138 avenue de ceinture - 95210 - Saint Gratien - France - SIREN 809653157


HC Conseil, M. Hermann Celiksu - 138 avenue de ceinture - 95210 - Saint Gratien - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

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