Déposée le 18 février 2003 par HAZOT MICKAEL DAVID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « RESTOCONOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est HAZOT MICKAEL DAVID domicilié(e) 88 Rue GREUZE,69100 Villeurbanne - 69100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAZOT MICKAEL DAVID domicilié(e) 88 Rue GREUZE,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.
La marque RESTOCONOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAZOT MICKAEL DAVID - 88 Rue GREUZE,69100 Villeurbanne - 69100 - France
HAZOT MICKAEL DAVID - 88 Rue GREUZE,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Papier et carton (brut mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), papier carton, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton, produits de l'imprimerie, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, annuaire, guide, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ; pinceaux ; machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, affiches, albums, almanachs, aquarelles, ardoise pour écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), atlas, autocollants (article de bandes adhésives et collantes pour la papeterie, bandes gommées (papeterie), bobine pour rubans encreurs, boîtes en carton ou en papier, brocheuse (papeterie), billets (tickets), blanchets pour l'imprimerie (non en matière textile), blocs à dessin, bloc (papeterie), brochures, cahier, calendriers, calques, caractères (chiffres et lettres), carnets, carrelets (règles), cartes, carton de pâte de bois (papeterie), clichés à adresses, coffrets à cachets (timbres), crayons d'ardoise, emballage pour bouteille en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou papier, journaux de bande dessinée, lettres d'acier, machine à cacheter de bureau, machine à imprimer des adresses, maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, papier calque, papier d'argent, papier de bois, papier carbone, porte affiches en papier ou en carton, rubans adhésifs pour la papeterie ; tampons pour cachets, timbres à adresse, timbres à cacheter, toile à calquer, publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, affichage, agences d'informations commerciales, agences de publicités, aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, comptabilité, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstrations de produits, diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion (distribution d'échantillons), gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, location de matériels publicitaires, location de temps, publicitaires sur tout moyen de communication, mise à jour de documentations publicitaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, recrutement de personnel ; reproduction de documents, reproduction par héliographie, service d'abonnement à des journaux (pour des tiers), service d'approvisionnement pour des tiers (produits de l'imprimerie, produit multimédia), service de conseil pour la direction des affaires, service de dactylographie, service de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, sondage d'opinion, offres réductionnelles sur espace publicitaire, sur tout support d'imprimerie à savoir : papier ou carton ; éducation, formation, divertissements télévisés, divertissements radiophoniques, enregistrements sur bandes vidéo (filmage) ; exploitations de publications électroniques en ligne (non téléchargeable) ; exploitation de salles de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de décors de spectacles, micro-édition ; organisation de colloques, conduite de colloques, conférences, congrès, productions de films, création et entretien de sites Web (informatiques), conception de logiciels informatiques, programmations pour ordinateur, bases de données (reconstitution ou création), études de projets techniques et conseils de projets techniques, de création de sites Internet.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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