Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATHENA
HAYOTTE Alain

Numéro de dépôt :
96622877
Date de dépôt :
15/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2006

Présentation de la marque ATHENA

Déposée le 15 avril 1996 par la société HAYOTTE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATHENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la société HAYOTTE Alain domicilié(e) "LA QUEUE DE PALUS", 18390 ST-GERMAIN-DU-PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 342 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAYOTTE Alain - France.

La marque ATHENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622877.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATHENA est expirée depuis le 15 avril 2006.

HAYOTTE Alain a également déposé les autres marques suivantes : ATHENA


HAYOTTE Alain - "LA QUEUE DE PALUS", 18390 ST-GERMAIN-DU-PUY - France - SIREN 338342934


HAYOTTE Alain - France


Inscription le 30 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267644 - Publication au BOPI 1998-11-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Conseil matrimonial - Union - Mariage