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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAVILAND
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HAVILAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAVILAND
HAVILAND, société anonyme

Numéro de dépôt :
1408419
Date de dépôt :
15/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/1997
HAVILAND de HAVILAND

Présentation de la marque HAVILAND

Déposée le 15 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) HAVILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAVILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAVILAND domicilié(e) Place David Haviland, LIMOGES (Haute-Vienne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque HAVILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAVILAND est expirée depuis le 15 mai 1997.

HAVILAND a également déposé les autres marques suivantes : GALET , (Marque figurative) , HAVILAND FRANCE LIMOGES , (Marque figurative) , 1842 , LIMOGES CASTEL , ALUMINITE , HAVILAND , ASTROPHORE , HAVILAND FRANCE MAITRE PORCELAINIER


HAVILAND, société anonyme - Place David Haviland, LIMOGES (Haute-Vienne). - France


SODEMA. - France


Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185477 - Publication au BOPI 1995-05-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Inscription le 22 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°185476 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 22 mai 1995 - Transmission de propriété n°185475 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 23 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157851 - Publication au BOPI 1993-04-23

Inscription - Transmission de propriété n°26443 - Publication au BOPI

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.