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Marques déposées par monsieur HAVARD DAMIEN
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HYDROGENE DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYDROGENE DE FRANCE
M. HAVARD DAMIEN

Numéro de dépôt :
3951321
Date de dépôt :
05/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
05/10/2022
HYDROGENE DE FRANCE de HAVARD DAMIEN

Présentation de la marque HYDROGENE DE FRANCE

Déposée le 5 octobre 2012 par monsieur HAVARD DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « HYDROGENE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est monsieur HAVARD DAMIEN domicilié(e) 1 PLACE BAUDON - 33320 - EYSINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HAVARD DAMIEN domicilié(e) 1 PLACE BAUDON - 33320 - EYSINES - France.

La marque HYDROGENE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROGENE DE FRANCE est expirée depuis le 5 octobre 2022.


M. HAVARD DAMIEN - 1 PLACE BAUDON - 33320 - EYSINES - France


M. HAVARD DAMIEN - 1 PLACE BAUDON - 33320 - EYSINES - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645919 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais électriques.