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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUSSMANN FAMILLE
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EMMANUELLE DE PEY BERLAND
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMMANUELLE DE PEY BERLAND
HAUSSMANN FAMILLE, SAS

Numéro de dépôt :
4233842
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/12/2025
EMMANUELLE DE PEY BERLAND de HAUSSMANN FAMILLE

Présentation de la marque EMMANUELLE DE PEY BERLAND

Déposée le 14 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUSSMANN FAMILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EMMANUELLE DE PEY BERLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAUSSMANN FAMILLE domicilié(e) 150 avenue Michel Montaigne - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 990 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAUSSMANN FAMILLE, Mle Lacombe Pauline domicilié(e) 150 avenue Michel Montaigne - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France.

La marque EMMANUELLE DE PEY BERLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMANUELLE DE PEY BERLAND arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.

HAUSSMANN FAMILLE a également déposé les autres marques suivantes : EL COMMANDANTE , LES SABLINES , CARTEL , La Comtesse des Sables , LOU GREY , LA GRANGE DORÉE , CABERNET DU NORD , Café de Bordeaux , Rosé Tropical , Blanc Samba


HAUSSMANN FAMILLE, SAS - 150 avenue Michel Montaigne - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France - SIREN 383990405


HAUSSMANN FAMILLE, Mle Lacombe Pauline - 150 avenue Michel Montaigne - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.