Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARDONNAY DU NORD
HAUSSMANN FAMILLE, SARL

Numéro de dépôt :
4126669
Date de dépôt :
16/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/10/2024
CHARDONNAY DU NORD de HAUSSMANN FAMILLE

Présentation de la marque CHARDONNAY DU NORD

Déposée le 16 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAUSSMANN FAMILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHARDONNAY DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAUSSMANN FAMILLE domicilié(e) 150 Avenue Michel Montaigne - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 990 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAUSSMANN FAMILLE, Mle LACOMBE Pauline domicilié(e) 150 Avenue Michel Montaigne - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France.

La marque CHARDONNAY DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARDONNAY DU NORD arrivera à expiration en date du 16 octobre 2024.

HAUSSMANN FAMILLE a également déposé les autres marques suivantes : EL COMMANDANTE , LES SABLINES , CARTEL , La Comtesse des Sables , LOU GREY , LA GRANGE DORÉE , CABERNET DU NORD , Café de Bordeaux , Rosé Tropical , Blanc Samba


HAUSSMANN FAMILLE, SARL - 150 Avenue Michel Montaigne - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France - SIREN 383990405


HAUSSMANN FAMILLE, Mle LACOMBE Pauline - 150 Avenue Michel Montaigne - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Cidres ; spiritueux.