Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PAVILLON BLEU
Numéro de dépôt :
92425706
Date de dépôt :
01/07/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque PAVILLON BLEU
Déposée le 1 juillet 1992 par HAURY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAVILLON BLEU »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAURY Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 octobre 1995 - REJET TOTAL n°190686 - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1995-10-16