Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BOUVIER
Numéro de dépôt :
96649979
Date de dépôt :
05/11/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque BOUVIER
Déposée le 5 novembre 1996 par HAURY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUVIER »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAURY Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 avril 2002 - Rejet total n°344338 - Publication au BOPI 2002-04-10
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51