Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN WATER
S.A. HAURIT GENDRE

Numéro de dépôt :
3266213
Date de dépôt :
31/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2013
CLEAN WATER de HAURIT GENDRE

Présentation de la marque CLEAN WATER

Déposée le 31 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) HAURIT GENDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAN WATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAURIT GENDRE domicilié(e) 141 Cours Paul Doumer,17100 SAINTES - 17100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 967 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. HAURIT GENDRE Bureau Recherche et Développement domicilié(e) 141 Cours Paul Doumer,17100 SAINTES - 17100 - France.

La marque CLEAN WATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN WATER est expirée depuis le 31 décembre 2013.

HAURIT GENDRE a également déposé les autres marques suivantes : DUO-CARB , BIO-CARB'


S.A. HAURIT GENDRE - 141 Cours Paul Doumer,17100 SAINTES - 17100 - France - SIREN 431967447


S.A. HAURIT GENDRE Bureau Recherche et Développement - 141 Cours Paul Doumer,17100 SAINTES - 17100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Masse filtrante pour aquarium et cartouche pour appareil de filtration.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.