Déposée le 3 février 2011 par HASSAN DAVID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Your identity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est HASSAN DAVID domicilié(e) 3 allee victor Hugo - 93340 - LE RAINCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HASSAN DAVID domicilié(e) 3 allee victor Hugo - 93340 - LE RAINCY - France.
La marque Your identity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803428.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Your identity est expirée depuis le 3 février 2021.
HASSAN DAVID - 3 allee victor Hugo - 93340 - LE RAINCY - France
HASSAN DAVID - 3 allee victor Hugo - 93340 - LE RAINCY - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Inscription le 29 février 2012 - Retrait partiel n°570452 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Logiciel. Ce produit n'étant aucunement exploité en relation avec des produits et services se rapportant à des logiciels utilisés pour délivrer et gérer [administrer] les données directes d'identification personnelle des personnes physiques (à l'exception des noms et prénoms), et les moyens d'authentification de celles-ci, y compris la surveillance et la vérification des données d'identification personnelle de personnes physiques, et les moyens d'authentification de celles-ci aux fins de contrôle de leur identité et/ou de leurs moyens d'authentification ou de limitation d'accès de ces personnes dans des zones sécurisées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Aucun des produits précités n'étant exploité en relation avec des produits et services se rapportant à des logiciels utilisés pour délivrer et gérer [administrer] les données directes d'identification personnelle des personnes physiques (à l'exception des noms et prénoms), et les moyens d'authentification de celles-ci, y compris la surveillance et la vérification des données d'identification personnelle de personnes physiques, et les moyens d'authentification de celles-ci aux fins de contrôle de leur identité et/ou de leurs moyens d'authentification ou de limitation d'accès de ces personnes dans des zones sécurisées.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Aucun des services précités n'étant exploité en relation avec des produits et services se rapportant à des logiciels utilisés pour délivrer et gérer [administrer] les données directes d'identification personnelle des personnes physiques (à l'exception des noms et prénoms), et les moyens d'authentification de celles-ci, y compris la surveillance et la vérification des données d'identification personnelle de personnes physiques, et les moyens d'authentification de celles-ci aux fins de contrôle de leur identité et/ou de leurs moyens d'authentification ou de limitation d'accès de ces personnes dans des zones sécurisées.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication. Aucun des services précités n'étant exploité en relation avec des produits et services se rapportant à des logiciels utilisés pour délivrer et gérer [administrer] les données directes d'identification personnelle des personnes physiques (à l'exception des noms et prénoms), et les moyens d'authentification de celles-ci, y compris la surveillance et la vérification des données d'identification personnelle de personnes physiques, et les moyens d'authentification de celles-ci aux fins de contrôle de leur identité et/ou de leurs moyens d'authentification ou de limitation d'accès de ces personnes dans des zones sécurisées.
Edition d'application mobile. Ce service n'étant aucunement exploité en relation avec des produits et services se rapportant à des logiciels utilisés pour délivrer et gérer [administrer] les données directes d'identification personnelle des personnes physiques (à l'exception des noms et prénoms), et les moyens d'authentification de celles-ci, y compris la surveillance et la vérification des données d'identification personnelle de personnes physiques, et les moyens d'authentification de celles-ci aux fins de contrôle de leur identité et/ou de leurs moyens d'authentification ou de limitation d'accès de ces personnes dans des zones sécurisées.
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