Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIC
HARVEST, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4301620
Date de dépôt :
23/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2026
VIC de HARVEST

Présentation de la marque VIC

Déposée le 23 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) HARVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HARVEST domicilié(e) 9 square Moncey - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 042 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque VIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIC arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.

HARVEST a également déposé les autres marques suivantes : GRISBEE.COM , OptiVal , OPTISTATUT , IP IMPOT ET PATRIMOINE , CLICKIMPÔTS , GOURMECLAIR , HARVEST NEWS , O2S OFFICE SOFTWARE SYSTEM , B.I.G. , ePremis


HARVEST, Société anonyme - 9 square Moncey - 75009 - PARIS - France - SIREN 352042345


Cabinet ATMARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements (audio, vidéo ou audiovisuels) magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; appareils et équipements pour le traitement de l'information, mémoires pour ordinateurs, modems, interface, bandes magnétiques, supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques ; émetteurs de télécommunications ; logiciels, progiciels ; compacts disques audio et/ou vidéo, Cédéroms ; appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages ; organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; machines à calculer ; agendas électroniques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données, calculs et analyse de données statistiques, traitement algorithmique des données ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; traitement de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central ; services de stockage, de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées ; services de gestion de bases de données informatisées ; conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignements et informations d'affaires ; aide à la direction des affaires ; recherches de marchés et recherches pour affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; comptabilité ; étude de marché ; expertises en affaires ; services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet ;

Assurances, affaires monétaires, affaires immobilières, affaires financières et budgétaires ; estimations fiscales ; établissement de déclarations fiscales et douanières ; établissement de rapports financiers ; aide (conseil) aux entreprises et aux particuliers en matière financière et budgétaire ; services de recouvrement de créances ; services d'informations financières, budgétaires et fiscales ; services de financement ; conseil et consultation en matière financière, budgétaire, patrimoniale et fiscale ; estimations financières, analyses financières, affaires bancaires, investissement de capitaux, prêt (finances) ; placement de fonds ; actuariat ;

Télécommunications ; transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voies téléphonique, télématique ou informatique ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; emission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de télétraitement à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données ; services de transmission d'informations par voie télématique ; informations en matière de téléphonie et de radiophonie, transmissions d'informations par téléscripteur, transmission de messages, d'images codées, informations en matière de télécommunication à savoir services d'aide à l'exploitation et à la supervision des messageries électroniques, téléphoniques, télématiques et informatiques ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de renseignements téléphoniques à savoir services d'annuaire, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique ;

Education ; formation ; divertissement ; enseignement en informatique et en télématique ; formation et perfectionnement dans le domaine de la télématique, de l'informatique et des télécommunications ; organisation de cours dans le domaine de la télématique, de l'informatique et des télécommunications ; édition ou publication de textes (à l'exclusion de textes publicitaires) ; édition de logiciels ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ou symposiums ;

Etude de projets techniques dans le domaine de l'informatique ; services d'étude et de développement de logiciels ; recherches scientifiques et industrielles, notamment dans le domaine informatique, à savoir recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] en matière informatique ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels et de progiciels informatiques ; conseils et consultation en matière informatique ; conseils techniques informatiques ; conception de produits et de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; conception et entretien de sites sur Internet ; hébergement de sites sur Internet ; mise en place de sites sur Internet ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; service d'amélioration de logiciels ; location d'ordinateurs ; services de support et de maintenance de logiciels ; duplication de programmes informatiques ; services de sécurité informatique pour éviter le piratage et la détérioration d'informations ; services informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation de performances de matériel informatique ; services de reconstitution de bases de données ; services de recherche et/ou de développement, de conception, de conseil, d'expertise en matière de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications ; services de programmation, de développement et d'ingénierie dans le domaine informatique ; surveillance de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.