Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRIP IN FRANCE
HARVEST, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4138820
Date de dépôt :
03/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/12/2024
TRIP IN FRANCE de HARVEST

Présentation de la marque TRIP IN FRANCE

Déposée le 3 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRIP IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HARVEST domicilié(e) 24 Avenue Carnot - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 435 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme MOURRIERAS Claire domicilié(e) 2 rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque TRIP IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIP IN FRANCE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.

HARVEST a également déposé les autres marques suivantes : GRISBEE.COM , OptiVal , IP IMPOT ET PATRIMOINE , GOURMECLAIR , HARVEST NEWS , CLICKIMPÔTS , O2S OFFICE SOFTWARE SYSTEM , OPTISTATUT , PROJECTIVE , FUTURIS


HARVEST, Société par Actions Simplifiée - 24 Avenue Carnot - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France - SIREN 807435672


FIDAL, Mme MOURRIERAS Claire - 2 rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Viande, poisson, volaille, gibier, crustacés, fruits de mer non vivants ; fruits et légumes, conservés, séchés, cuits, congelés ou surgelés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, pickles ; mets à base de viande, de volaille, de gibier, de poisson, et/ou de fruits et légumes, ces produits pouvant être conservés, séchés, cuits, congelés ou surgelés ; plats et repas préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de produits de la mer, de fruits de mer, de poisson et/ou de fruits et légumes ; ces produits pouvant être conservés, séchés, cuits, congelés ou surgelés ; charcuterie, salaisons, salades de fruits, salades de légumes ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires, semoule ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, tapioca et sagou, blé, orge, pâtes alimentaires, semoule ; tartes, tourtes et quiches ; biscuiterie, pâte à tartiner, pâtés à la viande ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pizzas, sandwiches, biscuiterie, en-cas à base de céréales, coulis de fruits (sauces), crêpes (alimentation), fondants (confiserie), préparations pour faire des gâteaux ; sucrerie ; gelée royale, gomme à mâcher, sucre candi non à usage médical ou pharmaceutique ; chocolaterie, tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Services de vente en gros ou au détail, en magasins, par Internet ou par correspondance, de produits alimentaires d'origine française ou fabriqués en France.