Déposée par voie électronique le 16 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARVEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GOURMECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HARVEST domicilié(e) 24 avenue Carnot - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 435 672 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. CLAIRE MOURRIERAS domicilié(e) 2 Rue de la Mabilais, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.
La marque GOURMECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HARVEST, Société par Actions Simplifiée - 24 avenue Carnot - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France - SIREN 807435672
FIDAL, Mme. CLAIRE MOURRIERAS - 2 Rue de la Mabilais, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Viande, poisson, volaille, gibier, crustacés, fruits de mer ; fruits et légumes, conservés, séchés, cuits, congelés ou surgelés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, pickles ; mets à base de viande, de volaille, de gibier, de poisson, et/ou de fruits et légumes, ces produits pouvant être conservés, séchés, cuits, congelés ou surgelés ; plats et repas préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de produits de la mer, de fruits de mer, de poisson et/ou de fruits et légumes ; ces produits pouvant être conservés, séchés, cuits, congelés ou surgelés ; charcuterie, salaisons, salades de fruits, salades de légumes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; semoule ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, tapioca et sagou, blé, orge, pâtes alimentaires, semoule ; tartes, tourtes et quiches ; biscuiterie, pâte à tartiner, pâtés à la viande ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pizzas, sandwiches, biscuiterie, en-cas à base de céréales, coulis de fruits (sauces), crêpes (alimentation), fondants (confiserie), gâteaux (pâtisserie), préparations pour faire des gâteaux, gelée royale, gomme à mâcher, sucrerie, sucre candi, chocolaterie ;
Services de vente en gros ou au détail, en magasins, par Internet ou par correspondance, de produits alimentaires.
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