Marque enregistrée - Marque en vigueur

GOURMECLAIR
HARVEST, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4189606
Date de dépôt :
16/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2025
GOURMECLAIR de HARVEST

Présentation de la marque GOURMECLAIR

Déposée par voie électronique le 16 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HARVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GOURMECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HARVEST domicilié(e) 24 avenue Carnot - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 435 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. CLAIRE MOURRIERAS domicilié(e) 2 Rue de la Mabilais, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque GOURMECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMECLAIR arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.

HARVEST a également déposé les autres marques suivantes : GRISBEE.COM , OptiVal , IP IMPOT ET PATRIMOINE , HARVEST NEWS , CLICKIMPÔTS , O2S OFFICE SOFTWARE SYSTEM , OPTISTATUT , PROJECTIVE , FUTURIS , TRIP IN FRANCE


HARVEST, Société par Actions Simplifiée - 24 avenue Carnot - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France - SIREN 807435672


FIDAL, Mme. CLAIRE MOURRIERAS - 2 Rue de la Mabilais, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Viande, poisson, volaille, gibier, crustacés, fruits de mer ; fruits et légumes, conservés, séchés, cuits, congelés ou surgelés ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, pickles ; mets à base de viande, de volaille, de gibier, de poisson, et/ou de fruits et légumes, ces produits pouvant être conservés, séchés, cuits, congelés ou surgelés ; plats et repas préparés ou cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de produits de la mer, de fruits de mer, de poisson et/ou de fruits et légumes ; ces produits pouvant être conservés, séchés, cuits, congelés ou surgelés ; charcuterie, salaisons, salades de fruits, salades de légumes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; semoule ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, tapioca et sagou, blé, orge, pâtes alimentaires, semoule ; tartes, tourtes et quiches ; biscuiterie, pâte à tartiner, pâtés à la viande ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pizzas, sandwiches, biscuiterie, en-cas à base de céréales, coulis de fruits (sauces), crêpes (alimentation), fondants (confiserie), gâteaux (pâtisserie), préparations pour faire des gâteaux, gelée royale, gomme à mâcher, sucrerie, sucre candi, chocolaterie ;

Services de vente en gros ou au détail, en magasins, par Internet ou par correspondance, de produits alimentaires.